Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCEMM
/
MODULOR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MODULOR
SCEMM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95599904
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SCEMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCEMM domicilié(e) Rue Copernic, 42030 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 086 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 6 décembre 2005.

SCEMM a également déposé les autres marques suivantes : CLAC ! PORTE , STRUCTOR


SCEMM (Société Anonyme) - Rue Copernic, 42030 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France - SIREN 562086454


Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France


Inscription le 17 juin 1997 - Renonciation totale n°238846 - Publication au BOPI 1997-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Machines pour la métallurgie et machines-outils, en particulier module d'usinage à 1, 2 ou 3 axes manuel ou automatique